Déposée le 4 avril 1991 par monsieur Lucien KLAT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHARTERS ET LIBERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Lucien KLAT domicilié(e) demeurant 205 rue St Honoré, 75001 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Bernard MOUSSEIGNE - France.
La marque CHARTERS ET LIBERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Lucien KLAT - demeurant 205 rue St Honoré, 75001 PARIS - France
Mr Bernard MOUSSEIGNE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36
Publicité et affaires, distribution de prospectus et d'échantillons, location de matériel publicitaire.Transport de personnes et de marchandises. Agences de voyages, tous services d'information concernant les voyages, construction de voyages, agences de tourisme, réservation de places et de chambres d'hôtel
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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